payssudtoulousain.fr est le site officiel du Pays sud Toulousain, Pôle d’équilibre Territorial et Rural / PETR, dont le siège est situé à l’Espace Jallier, 34 avenue de Toulouse, 31390 CARBONNE.

Propriétaire du site : Pays Sud Toulousain
Directeur de la publication : Gérard ROUJAS, Président
Rédacteur en chef : Cédric SILLITTO, Directeur Général des Services
Webmestre : Cédric SILLITTO, Directeur Général des Services

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce portail, n’hésitez pas à écrire à la direction de la communication et du marketing : c.sillitto[at]payssudtoulousain.fr

Réalisation technique et fonctionnelle, charte graphique et hébergement :

Com6 interactive
Rue Lavoisier, ZA du Triasis,
31140 LAUNAGUET

Crédits photos

Pays Sud Toulousain, Bel et Bien Vu, Urbasolar, Chambre des métiers 31, Pexel Photo, CD 31, Pierre Honoré, Lydie Lecarpentier, Damien Valente, FNE Midi-Pyrénées, Proriterre

Protection des données à caractère personnel

1/ Collecte des données personnelles

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2/ Traitement des données personnelles

Les informations à caractères personnelles collectées sur ce site sont destinées au PETR du Pays Sud Toulousain, qui s’engage à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978), dans le cadre du Réglement Général européen de Protection des Données (RGPD) n°2016/679 du 27 avril 2016. En conséquence, les personnes concernées disposent d’un droit d’opposition, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en s’adressant directement au responsable du traitement des données au sein du PETR du Pays Sud Toulousain, à savoir son Président, Monsieur Gérard ROUJAS :

PETR du Pays Sud Toulousain
Espace Jallier
34 Avenenue de Toulouse
31390 CARBONNE

rgpd [at]payssudtoulousain.fr

De plus, pour toute information et/ou réclamation, ces mêmes personnes peuvent solliciter le Délégué à la Protection des Données désigné par le PETR, à savoir Haute Garonne Ingénierie : accueil[@]atd31.fr

Propriété intellectuelle

1/ Définitions

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Producteur : Propriétaire du site conformément à l’article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. Le PETR du Pays Sud Toulousain est producteur du site c’est-à-dire de l’ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine www.payssudtoulousain.fr

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

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Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions légales.
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– Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
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Photographies – Cartes – vidéo et autres images
Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de la direction de la communication du PETR du Pays Sud Toulousain. Toute demande doit être adressée à :

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31390 CARBONNE

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Accessibilité

Logo

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Fil d’Ariane

Le fil d’Ariane est une aide à la navigation qui permet de se repérer et de naviguer facilement dans le site. Vous visualisez ainsi où vous êtes et pouvez à tout moment revenir en arrière. Il est situé sous le menu principal, en haut de la page à gauche et se présente sous la forme :
Accueil > Rubrique > Sous-rubrique > Page en cours…

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Le moteur de recherche est accessible à partir de toutes les pages du site, il est situé en haut à droite, sur le bandeau supérieur en début de page. Les résultats du moteur de recherche correspondent à une extraction « texte seul » des pages, actualités, documents, les plus proches de votre requête.

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L’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, fait de l’accessibilité numérique une exigence pour l’ensemble des services en ligne des administrations. Le site payssudtoulousain.fr se conforme également au Référentiel général d’accessibilité pour les administrations (RGAA), qui a pour objectif de favoriser l’accessibilité des contenus diffusés sous forme numérique.

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