Les étapes de la révision
Après avoir évalué le SCoT, le Pays Sud Toulousain a prescrit la révision de son document d’urbanisme (SCoT) en 2018.
Cette révision pour un SCoT 2025-2045 s’articule autour de plusieurs objectifs :
- D’une part, adosser le SCoT aux politiques sectorielles portées par le Pays Sud Toulousain (Plan Climat Air-Énergie Territorial et Plan de Mobilité Rural) ou par les communautés de communes (Plan Local de l’Habitat).
- D’autre part :
– Optimiser le modèle d’organisation territorial à l’horizon 2040-2050 ;
– Adapter le territoire au changement climatique et diminuer la vulnérabilité de la population ;
– Renforcer l’attractivité du territoire en développant ses ressources.
Les étapes de la révision :
1/ Le diagnostic
Accéder aux documents de diagnostic : ici
2/ La concertation : consulter les compte-rendu et enregistrements des évènements
Depuis 2021, une ambitieuse phase de concertation est mise en œuvre et consultable via le lien ci-dessous.
Pour consulter les documents issus de la concertation : Cliquez ici
Consulter les contributions des partenaires :
- Contribution du CODEV sur le DOO, 07.2024 : https://payssudtoulousain.fr/wp-content/uploads/2024/05/Avis-codev-SCoT-2024_VF.pdf
- Les autres contributions sont à venir
3/ Le projet d’aménagement stratégique discuté pour la seconde fois le 26 février 2024 :
4/ Le Document d’Orientation et d’Objectifs (et Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique) du SCoT
Le contenu du DOO et du DAAC-L est en cours de finalisation, ils seront mis à disposition au moment de l’arrêt du projet et durant l’enquête publique.
5/ La cartographie de la Trame verte et bleue (en cours d’élaboration)
La cartographie de la trame verte et bleue est en cours d’élaboration, elle sera mise à disposition au moment de l’arrêt du projet et durant l’enquête publique.
6/ Les annexes du SCoT (en cours d’élaboration et mise à jour)
- Diagnostic 2018 et Etat Initial de l’Environnement ou EIE : Consulter
- Justification des choix (en cours d’élaboration)
- Indicateurs (en cours d’élaboration)
- Bilan de la concertation (en cours d’élaboration)
- Rapport sur la consommation d’espace (en cours d’élaboration)
- Evaluation environnementale (en cours d’élaboration)
- Programme d’actions
La communication sur les travaux du SCoT
Consulter et télécharger les affiches de la révision du SCoT pour les afficher en Mairie ou en Communauté de communes :
- Trois affiches pour comprendre le processus de révision du SCoT du Pays Sud Toulousain
- Trois affiches de présentation des 3 axes du projet d’aménagement stratégique du SCoT en cours de révision